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Mentions légales

Informations légales

1. Éditeur de la maison

studiospectacle.site est édité par Studio Spectacle, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro RCS Marseille 823 905 471, titulaire du SIRET 823 905 471 00019 et de la TVA intracommunautaire FR 63 823 905 471.

Présidente : Mme Louise Fabre.
Siège social : 14 rue de la Loge, 13002 Marseille, France.
Téléphone : 04 91 56 38 24.
Email : contact@studiospectacle.site.

2. Licences de spectacle

La maison est titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles vivants PLATESV-D-2023-007841 (catégorie 2, producteur) et PLATESV-D-2023-007842 (catégorie 3, diffuseur). Les droits sont déclarés à la SACD et à la SACEM pour chaque œuvre portée à la scène.

3. Hébergeur

Ce site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

4. Direction de la publication

La publication du site relève de Mme Louise Fabre, présidente de Studio Spectacle.

5. Propriété des œuvres

Les textes, mises en scène, maquettes de décor et visuels reproduits ici appartiennent à Studio Spectacle ou à ses ayants droit. Leur réutilisation sans consentement écrit contreviendrait au Code de la propriété intellectuelle.

6. Emploi artistique

Nos productions emploient des artistes et techniciens intermittents dans le respect des annexes VIII et X du régime d'assurance chômage, et sont couvertes par une assurance responsabilité civile professionnelle.

7. Loi applicable

Les présentes relèvent du droit français. À défaut d'issue amiable, les tribunaux de Marseille seront seuls compétents pour trancher tout différend.